Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE PAPA-MEME
TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES

Numéro de dépôt :
3149102
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
20/02/2012
LE JARDIN DE PAPA-MEME de TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES

Présentation de la marque LE JARDIN DE PAPA-MEME

Déposée le 20 février 2002 par TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LE JARDIN DE PAPA-MEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES domicilié(e) ROUTE DE LONGUÉ, B.P. 59,49250 BEAUFORT EN VALLÉE - 49250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES domicilié(e) ROUTE DE LONGUÉ, B.P. 59,49250 BEAUFORT EN VALLÉE - 49250 - France.

La marque LE JARDIN DE PAPA-MEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE PAPA-MEME est expirée depuis le 20 février 2012.

TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : Jean-Charles TAUGOURDEAU , JEAN CHARLES TAUGOURDEAU , La référence , LA BANDE A TOGO , JE JARDINE AVEC TOGO


TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES - ROUTE DE LONGUÉ, B.P. 59,49250 BEAUFORT EN VALLÉE - 49250 - France


M. TAUGOURDEAU JEAN-CHARLES - ROUTE DE LONGUÉ, B.P. 59,49250 BEAUFORT EN VALLÉE - 49250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Inscription le 29 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526651 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-29

Produits agricoles, horticoles, ni préparés, ni transformés, graines (semences) , plantes, fleurs naturelles. Mobiles (objet de décoration) . Jeux, jouets, et notamment peluches.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.